Mentions légales
Éditeur
Mairie de Sury Le Comtal
Place de l'Hotel de Ville
BP 47
42450 Sury Le Comtal
Tél : 04 77 50 52 50
Directeur de la publication
Monsieur le maire de la ville de Sury Le Comtal
Le site de la mairie de Sury Le Comtal a été réalisé par:
Logo
Le logo de la ville de Sury Le Comtal utilisé sur ce site Internet ne peut être utilisé ou modifié sans autorisation écrite préalable dûment délivrée par la mairie de Sury Le Comtal
Quel que soit le cas d'espèce, la ville de Sury Le Comtal se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de la ville de Sury Le Comtal.
Droits de reproduction et droits d'auteurs
Le présent site constitue une oeuvre dont la ville de Sury Le Comtal est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville de Sury Le Comtal ou de tiers ayant autorisé la ville de Sury Le Comtal à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont soumis à autorisation.
L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur et du photographe.
Pour toute demande de reproduction ou d'utilisation d'éléments contenus sur le site internet de la mairie :
Mairie de Sury Le Comtal
Place de l'Hotel de Ville
BP 47
42450 Sury Le Comtal
Tél : 04 77 50 52 50
Les demandes doivent être adressées à :
Mairie de Sury Le Comtal
Place de l'Hotel de Ville
BP 47
42450 Sury Le Comtal
Confidentialité
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique.
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données nominatives.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à :
Mairie de Sury Le Comtal
Gestion du site internet de la ville de Sury Le Comtal
Place de l'Hotel de Ville
BP 47
42450 Sury Le Comtal
Mise en garde:
Nos services mettent tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs qui ne sauraient engager notre responsabilité